Collectif

Instruction Du 31 Mai 1895, Relative Aux Cautionnements Des Soumissionnaires Collectif

Ministère de la guerre. Instruction relative aux cautionnements des soumissionnaires et adjudicataires de fournitures et entreprises pour le compte du ministère de la guerre (31 mai 1895)
Date de l'édition originale: 1902

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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